Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur

Conformément aux dispositions de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous vous informons que le site et l'application Cosmic Golf Club (cosmicgolfclub.com) sont édités par :

• Nom :Clément Voisin
• Adresse :499 rte de St Joseph 44300 Nantes
• Email : [EMAIL]

Directeur de publication

Clément Voisin

2. Hébergement

Le site Cosmic Golf Club est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : OVH
• Adresse : SAS OVH -2 rue Kellermann, BP 80157 59100 Roubaix
• Site web : https://www.ovh.com/

3. Propriété intellectuelle

3.1 Droits d'auteur

L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, applications) est la propriété exclusive de Clément Voisin, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Clément Voisin.

3.2 Usage autorisé

Les jeux proposés sur cette plateforme sont destinés à un usage personnel et non commercial. Toute exploitation commerciale, reproduction, distribution ou modification sans autorisation est strictement interdite.

3.3 Marques et logos

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de Clément Voisin ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction ou représentation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Crédits

4.1 Images et illustrations

Certaines images et illustrations utilisées sur ce site proviennent de :

• Freepik - www.freepik.com / Catalyststuff

5. Données personnelles (RGPD)

5.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement est Clément Voisin, éditeur de Cosmic Golf Club, joignable à [EMAIL].

5.2 Données traitées

• Compte : pseudo, adresse email, mot de passe (géré et chiffré par Firebase Authentication, jamais visible par l'éditeur), date d'inscription et version des CGU acceptée.
• Profil : pseudo cosmic, avatar, genre si tu choisis de l'indiquer (facultatif).
• Jeu et coaching : parties, scores, statistiques, défis, trophées, clés de jeu, routines, préparations, plans de jeu, débriefs, séances d'entraînement, parcours créés ou partagés.
• Social : amis, demandes d'amis, clubs, invitations, réglages de partage des statistiques, prénoms ou surnoms des joueurs invités que tu ajoutes.
• Localisation, uniquement si tu l'autorises : position ponctuelle (golf le plus proche, météo), position en continu pendant une partie (distances), positions des coups enregistrées avec une partie tracée.
• Données techniques : journaux de connexion et de sécurité, données de mesure d'audience (pages vues, type d'appareil).

5.3 Finalités et bases légales

• Fournir le Service (compte, parties, statistiques, amis, clubs) : exécution des CGU (contrat).
• Sécuriser le Service, prévenir la triche et les abus : intérêt légitime de l'éditeur.
• Localisation : ton consentement, donné et retiré à tout moment dans les réglages de ton téléphone ou navigateur.
• Mesure d'audience (Google Analytics) : ton consentement.

Tes données ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées à des fins publicitaires.

5.4 Qui y a accès

• Les autres joueurs, pour ce que tu partages : pseudo, résultats des parties et clubs communs, statistiques selon tes réglages d'amis, parcours publics.
• Les prestataires techniques, agissant pour le compte de l'éditeur : Google (Firebase : authentification, base de données ; Google Analytics), OVH (hébergement du site), Mapbox (fonds de carte), Open-Meteo (météo, à partir d'une position approximative), YouTube (lecture des vidéos).

Certains prestataires (Google, Mapbox) peuvent traiter des données hors de l'Union européenne, notamment aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) et/ou les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

5.5 Durée de conservation

• Données du compte et de jeu : tant que le compte existe. Elles sont supprimées dans un délai d'un mois après une demande de suppression. Un compte inactif depuis 3 ans peut être supprimé après information par email.
• Parcours partagés publiquement : conservés après suppression du compte, sans lien avec ton identité.
• Mesure d'audience : 13 mois maximum pour les cookies, 25 mois pour les données collectées.
• Journaux techniques : selon la durée de conservation des prestataires, et au maximum 1 an.

5.6 Cookies et stockage local

Le site utilise le stockage de ton navigateur pour des besoins strictement nécessaires : rester connecté, garder en cache tes données pour un usage hors connexion, sauvegarder une partie en cours. Ces traceurs ne demandent pas de consentement.

Les traceurs de mesure d'audience (Google Analytics, via Google Tag Manager) ne sont déposés qu'avec ton accord, donné via le bandeau affiché à ta première visite et conservé 6 mois. Tu peux le retirer à tout moment : gérer les cookies. Les vidéos YouTube peuvent déposer des cookies de Google lorsque tu les lances ; elles sont régies par la politique de confidentialité de Google.

5.7 Tes droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, tu disposes des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de tes données, du droit de retirer ton consentement à tout moment, et du droit de définir des directives sur le sort de tes données après ton décès.

Pour les exercer, écris à [EMAIL] depuis l'adresse de ton compte. Une réponse t'est apportée dans un délai d'un mois. Si tu estimes que tes droits ne sont pas respectés, tu peux adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Les règles d'utilisation du Service figurent dans les conditions générales d'utilisation.

6. Responsabilité

6.1 Contenu du site

Clément Voisin s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Clément Voisin ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

6.2 Disponibilité du site

Clément Voisin se réserve le droit d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

6.3 Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Clément Voisin n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

8. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site Cosmic Golf Club, vous pouvez nous contacter :

• Par email : [EMAIL]
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